Rénover et densifier les quartiers d'habitat pavillonnaire

Ce guide est une boîte à outils à destination des collectivités territoriales. Elle s’adresse aux élus et à leurs services techniques, qui souhaitent mettre en œuvre sur leur territoire, en particulier à l’échelle de zones d’habitat pavillonnaire, une démarche d’accompagnement alliant les opportunités de densification avec les besoins de financement des travaux de rénovation énergétique. Fruit d’un important travail collaboratif, vous y retrouverez tout un panel d’outils mobilisables pour construire et mettre en œuvre une stratégie et un dispositif opérationnel adaptés aux spécificités du territoire ciblé.

Sommaire

• LE MOT DE PROFEEL 6
• LE MOT DES ARCHITECTES 7
• POURQUOI CE GUIDE 9
• PRÉSENTATION DE L’ÉQUIPE DE RECHERCHE 10
• MÉTHODOLOGIE DE L’ÉTUDE 12
• LE CONTEXTE DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE 15
• LA PROBLÉMATIQUE SPÉCIFIQUE DE LA MAISON INDIVIDUELLE 16
• DES IDÉES REÇUES SUR LES COMPORTEMENTS DES MÉNAGES ET DES PROFESSIONNELS DU BÂTIMENT DONT IL EST IMPORTANT DE SE DÉTACHER 19 19
• UNE PHILOSOPHIE ET DES PRINCIPES D’INTERVENTION À COMPRENDRE AVANT DE CRÉER SA STRATÉGIE PUBLIQUE LOCALE 24
• LES OUTILS RÉGLEMENTAIRES 31
• LES DISPOSITIFS OPÉRATIONNELS 32
• LES OUTILS FISCAUX ET FINANCIERS 34
• LES OUTILS FONCIERS 35
• LES PRINCIPALES PROCÉDURES D’AMÉNAGEMENT 36
• LES ÉCHELLES D’INTERVENTION À CONSIDÉRER 39
• LES QUATRE ÉTAPES INCONTOURNABLES 40
• LE NIVEAU D’AMBITION RECHERCHÉ 45
• TROIS EXEMPLES DE STRATÉGIES PUBLIQUES DIFFÉRENCIÉES 46
• FICHES ACTIONS 58
• CONCLUSIONS 93
• ANNEXES 97